EXTRAIT DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAL D’YOVNAND
Séance du 11 mai 2026
Présidence : Mme Nicole Bachmann
LE CONSEIL COMMUNAL D’YVONAND
vu le préavis de la Municipalité du 27 avril 2026, préavis 2026/04
entendu les rapports des commissions ad hoc et des finances ;
considérant que cet objet a été porté à l’ordre du jour ;
décide
(…)
Veuillez prendre connaissance de l’entier du document ci-après :
PROCÈS-VERBAL DU BUREAU DU CONSEIL COMMUNAL NO. 42
Présidence : Mme Nicole Bachmann
LE BUREAU DU CONSEIL COMMUNAL D’YVONAND
prenant en compte les articles 237 à 48 du règlement du Conseil communal d’Yvonand de mai 2014 :
valide les commissionnaires suivants pour le préavis 2026/03 (demande de crédit pour l’achat d’un chariot télescopique) présidé par le premier membre du PLR.
(…)
Merci de prendre connaissance de l’entier du document ci-après :
Veuillez prendre connaissance de la liste des commissions permanentes et municipales pour la législature 2021 – 2026, mises à jour le 29 septembre 2025
Extrait du procès-verbal du Conseil Communal d’Yvonand
Séance du 11 mai 2026
Présidence : Mme Nicole Bachmann
LE CONSEIL COMMMUNAL D’YVONAND
vu le préavis de la Municipalité du 27 avril 2026, préavis 2026/04 ;
entendu les rapports des commissions ad’hoc et des finances ;
considérant que cet objet a été porté à l’ordre du jour ;
décide
(…)
Veuillez prendre connaissance du document ci-après :