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                 Préambule   Ce préavis fait suite à différentes demandes émanant de diverses commissions et de c...            
             
        
                Dans le courant de l’année 2023, un projet du Service des Bâtiments avait pour but d’...            
             
        
                 Administration générale, Finances   Bâtiments, Sociétés locales   Ecoles, Services sociaux   Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI   Police des constructions, urbanisme, police   Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité   Travaux, Environnement   Adopté            
            
                Conformément aux dispositions  de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la...            
             
        
                 Administration générale, Finances   Bâtiments, Sociétés locales   Ecoles, Services sociaux   Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI   Police des constructions, urbanisme, police   Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité   Travaux, Environnement   Adopté            
            
                (…) Veuillez prendre connaissance de l’entier du préavis no. 2024 / 04 – Rappor...            
             
        
                  PréambuleLa première borne publique de recharge des véhicules électriques d’Yvonand a été...            
             
        
                (…) L’éclairage actuel du terrain de foot, qui date de 1974, répondait aux normes en ...            
             
        
                Dans un contexte actuel où les requis administratifs cantonaux ou fédéraux dictent des dossiers p...            
             
        
                Préambule L’éclairage actuel de notre salle polyvalente est vétuste et composé d’anci...            
             
        
                Lors du conseil de janvier dernier, la société IEC qui soutient en tant que BAMO (bureau d’...            
             
        
                A la suite d’un contrôle des palans des halles PAY, celui situé dans la halle de la Voirie ...            
             
        
                Au premier semestre 2022, l’office de l’accueil de jour des enfants (OAJE) a procédé ...            
             
        
                l. Préambule Avant de boucler les comptes du préavis 2021/06 que le conseil communal dYvonand a a...            
             
        
                 Contexte : En date du 2 mai 2011, le conseil communal d’Yvonand acceptait le règlement com...            
             
        
                 Administration générale, Finances   Bâtiments, Sociétés locales   Ecoles, Services sociaux   Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI   Police des constructions, urbanisme, police   Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité   Travaux, Environnement   Adopté            
            
                Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...            
             
        
                 Administration générale, Finances   Bâtiments, Sociétés locales   Ecoles, Services sociaux   Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI   Police des constructions, urbanisme, police   Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité   Travaux, Environnement   Adopté            
            
                Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...            
             
        
                L’administration communale d’Yvonand est essentiellement concentrée dans notre bâtime...            
             
        
                Le collège de Brit dont les bâtiments ont été érigés au fil des époques depuis 1957, date de la r...            
             
        
                1. Préambule Depuis 2008, la commune est propriétaire des anciennes halles Swisscab, bâtiment ECA...            
             
        
                 Administration générale, Finances   Bâtiments, Sociétés locales   Ecoles, Services sociaux   Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI   Police des constructions, urbanisme, police   Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité   Travaux, Environnement   Adopté            
            
                (…) Conformément aux dispositions de la loi sur les communes et du règlement du conseil com...            
            