Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Déposé
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les conseillers, Conformément aux dispositions de la ...
Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Déposé
(…) Les 14 préavis suivants ont été déposés par la Municipalité : Tableau des préavis munic...
(…) IntroductionEn 2008, la Conférence des directeurs et directrices cantonaux des finance...
Objet du préavis (…) La Municipalité soumet à l’approbation du conseil communal le ...
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, PréambuleDans le cadre de l’...
Préambule Le présent préavis a pour objet une demande crédit pour permettre de conduire de...
PréambuleLa commune d’Yvonand a connu plusieurs épisodes d’inondation touchant diffé...
Administration générale, Finances Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI Police des constructions, urbanisme, police Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité Travaux, Environnement Adopté
Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la...
Administration générale, Finances Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI Police des constructions, urbanisme, police Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité Travaux, Environnement Adopté
(…) Veuillez prendre connaissance de l’entier du préavis no. 2024 / 04 – Rappor...
Le hameau de la Mauguettaz connait une situation particulière en fond de vallée, bordé par deux b...
A la suite de l’échec de la révision des statuts du SDIS Nord vaudois en 2021, refusée par ...
Le stand de tir d’Yvonand se trouve sur la parcelle communale RF (Registre foncier) no. 223...
La desserte et les infrastructures agricoles de la commune d’Yvonand vieillissent. Elles so...
Compléments de charges sur les comptes 470.3147.2 “Entretien des cours d’eau” ...
Introduction Lors des séances du conseil communal du 25 mai 2020 et du 14 décembre 2020, la Muni...
Préambule Par le présent préavis, la Municipalité propose au Conseil Communal d’adopter la...
Administration générale, Finances Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI Police des constructions, urbanisme, police Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité Travaux, Environnement Adopté
Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...
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Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...
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(…) Conformément aux dispositions de la loi sur les communes et du règlement du conseil com...
Administration générale, Finances Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, Service du feu, ORPCI Police des constructions, urbanisme, police Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité Travaux, Environnement Adopté
(…) Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil com...