Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Adopté
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les conseillers, Conformément aux dispositions de la ...
Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Adopté
(…) Les 14 préavis suivants ont été déposés par la Municipalité : Tableau des préavis munic...
Par ce préavis, la municipalité sollicite le conseil communal pour un crédit nécessaire à la fina...
Les problématiques liées aux économies de plateforme reposant sur la mise en réseau de demandeurs...
Préambule La Commune d’Yvonand possède des réserves à bâtir pour l’habitation....
Préambule(…)Pour rappel :Le PDCom est un document de référence qui mentionne les orientati...
PréambuleCe préavis fait suite aux diverses études de mobilité effectuées ces dernières années s...
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Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la...
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(…) Veuillez prendre connaissance de l’entier du préavis no. 2024 / 04 – Rappor...
Dans le cadre du préavis 2022/18, le Conseil communal a validé le crédit pour les infrastructures...
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Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...
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Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil communal, la ...
Préambule Il est à constater depuis quelques années que le développement démographique de notre c...
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(…) Conformément aux dispositions de la loi sur les communes et du règlement du conseil com...
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(…) Conformément aux dispositions de la Loi sur les communes et du règlement du conseil com...
Introduction La parcelle RF 2237 (17’555 m2) sise à La Mauguettaz, propriété de la commune,...
Préavis 2020/03 - Crédit d'étude pour la création d'un Plan partiel d'affectation (PPA) "les Plages"
Liste des abréviations utilisées dans le cadre de ce préavis : (….) Dans le care de la plan...
La commune d’Yvonand possède des réserves à bâtir pour l’habitation. A ce titre, elle...
(…) Le PDCom est un document de référence qui mentionne les orientations et les priorités d...
Ce préavis fait suite au postulat Alexandre Lecourtier adopté par le conseil communal dans sa séa...