Objet du préavis (…) La Municipalité soumet à l’approbation du conseil communal le ...
(…) Par le présent préavis, la Municipalité propose au Conseil communal d’adopter la ...
Lors de la séance du conseil communal du lundi 18 juin 2001, la Municipalité déposait le préavis ...
Par ce préavis, la municipalité sollicite le conseil communal pour un crédit nécessaire à la fina...
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Introduction Dans le cadre d...
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, PréambuleDans le cadre de l’...
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les conseillers, Conformément aux dispositions de la...
M. le Président, Mmes et MM. les Conseillers, Conformément aux dispositions de la Loi sur les com...
(…) Se référant à l’objet cité sous rubrique, la municipalité a enregistré une demand...
Préambule : Nous sollicitons l’octroi de compléments pour des charges ou des revenus de fon...
Introduction : Dans le cadre du préavis 2020/17, la Municipalité a mandaté le bureau RLJ ingénieu...
Préambule Le présent préavis fait suite à l’agrandissement de la structure d’accuei...
Préambule Les deux zones de captage de La Cula et de la Baume sont vieillissantes et un assaini...
Préambule Le réservoir de l’Orjalet, situé sur la parcelle no. 1506 à Yvonand, est compos...
Préambule Ce préavis fait suite à différentes demandes émanant de diverses commissions et de c...
Les problématiques liées aux économies de plateforme reposant sur la mise en réseau de demandeurs...
Lors de la séance du conseil communal du lundi 18 juin 2001, la Municipalité déposait le préavis ...
(…) La Municipalité soumet à l’approbation du conseil communal le projet de budget de...
Préambule La Commune d’Yvonand possède des réserves à bâtir pour l’habitation....
Préambule(…)Pour rappel :Le PDCom est un document de référence qui mentionne les orientati...