(…) La Municipalité a l’honneur de vous soumettre le présent préavis, qui vise à dote...
(…) Actuellement, la commune d’Yvonand accueille un site scolaire au lieu-dit “...
(…) Depuis la fin des années 1960, le patrimoine arboré des communes vaudoises fait l’...
(…) L’actuel arrêté d’imposition de notre Commune, valable pour l’année 2...
(…) Depuis de nombreuses années, la Commune d’Yvonand délègue ses compétences en mati...
Sur demande de l’ASIYE (Association scolaire intercommunale Yvonand et environs), et faisan...
L’article 11 du règlement sur la comptabilité des communes (RCC) stipule : La Municipalité ...
L’article 4, chiffre 6, de la loi sur les communes du 28 février 1956, traite des attribut...
L’art. 17 du règlement du Conseil communal, qui reprend les dispositions de l’article...
(…) Préambule Comme évoqué lors du Conseil Communal du 26 janvier 2026, la Commune doit en...
(…) Introduction Le service de la voirie dispose actuellement d’un chariot télescopi...
Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Adopté
Madame la Présidente, Mesdames et Messieurs les conseillers, Conformément aux dispositions de la ...
Administration générale, Police Bâtiments, Sociétés locales Ecoles, Services sociaux Forêts, Domaines, ORPCI, Finances et Impôts Police des constructions, Urbanisme Services industriels, Eaux, Epuration, Gaz, Electricité, Service du feu Travaux, Environnement Adopté
(…) Les 14 préavis suivants ont été déposés par la Municipalité : Tableau des préavis munic...
(…) Introduction :La Municipalité a mandaté le Bureau RLJ Ingénieurs Conseils SA afin d...
(…) IntroductionEn 2008, la Conférence des directeurs et directrices cantonaux des finance...
Objet du préavis (…) La Municipalité soumet à l’approbation du conseil communal le ...
(…) Par le présent préavis, la Municipalité propose au Conseil communal d’adopter la ...
Lors de la séance du conseil communal du lundi 18 juin 2001, la Municipalité déposait le préavis ...
Par ce préavis, la municipalité sollicite le conseil communal pour un crédit nécessaire à la fina...
Monsieur le Président, Mesdames et Messieurs les Conseillers, Introduction Dans le cadre d...